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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN
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SETIROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETIROL
PROSYN S.A.

Numéro de dépôt :
1131833
Date de dépôt :
04/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saint-Etienne

Présentation de la marque SETIROL

Déposée le 4 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) PROSYN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Etienne), la marque française « SETIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN domicilié(e) (Société Anonyme) Zone Industrielle du Clos Marquet 42408 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GUINAMARD - France.

La marque SETIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SETIROL est expirée depuis le 4 décembre 1989.

PROSYN a également déposé les autres marques suivantes : HANDY BAG , ELASCOL , ISOCHANTIER


PROSYN S.A. - (Société Anonyme) Zone Industrielle du Clos Marquet 42408 SAINT-CHAMOND - France


Monsieur Henri GUINAMARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription - Transmission de propriété n°1276 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°1277 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123596 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°123597 - Publication au BOPI

Feuilles de matières plastiques Articles en matières plastiques Filets, voiles, sacs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.